Permis de construire
N° PC 01305813P0017
Ville de Maussane-les-Alpilles · 13520
Bénéficiaire
LES BASTIDES DE MAUSSANE
Adresse du terrain
DOMAINE DE MONBLAN MAUSSANE-LES-ALPILLES 13520
Date d'autorisation
10/10/2013
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 846 · B 847 · B 849
Superficie du terrain
37187 m²
Surface locaux créée
687 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt12/12/2019
Date d'autorisation10/10/2013

👤Demandeur

DénominationLES BASTIDES DE MAUSSANE
SIRET79032382800026
SIREN790323828
Code postal69002
LocalitéLYON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementBouches du rhône (13)
CommuneMaussane-les-Alpilles (13058)
Code postal13520
AdresseDOMAINE DE MONBLAN MAUSSANE-LES-ALPILLES 13520
ParcellesB 846 · B 847 · B 849
Superficie terrain37187 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée687 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.