Permis de construire
N° PC 00123923C0001
Ville de Massignieu-de-Rives · 01300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT 5 LOTISSEMENT LES HAUTS DE L MASSIGNIEU DE RIVES 01300
Date d'autorisation
24/04/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0C 1675
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
106 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation24/04/2023

👤Demandeur

Code postal01300
LocalitéPARVES ET NATTAGES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneMassignieu-de-Rives (01239)
Code postal01300
AdresseLOT 5 LOTISSEMENT LES HAUTS DE L MASSIGNIEU DE RIVES 01300
Parcelles0C 1675
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée106 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePiscine
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.