1. Accueil
  2. Cadastre Massanes
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 03016116C0003
Permis de construire
N° PC 03016116C0003
Ville de Massanes · 30350
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
SEBULTURES MASSANES 30350
Date d'autorisation
10/10/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 49
Superficie du terrain
1180 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
202 m²
← Toutes les autorisations à Massanes Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation10/10/2016

👤Demandeur

Code postal30350
LocalitéMASSANES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGard (30)
CommuneMassanes (30161)
Code postal30350
AdresseSEBULTURES MASSANES 30350
ParcellesAD 49
Superficie terrain1180 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 4 pièces2
Surface habitable créée202 m²
Utilisation prévueVente - location
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.