Permis de construire n° PC 00918122A0002 à Le Mas-d'Azil

Permis de construire

N° PC 00918122A0002

Ville de Le Mas-d'Azil · 09290

Bénéficiaire

SCI LES ROSIERS

Adresse du terrain

BRUSQUETE LE MAS D'AZIL 09290

Date d'autorisation

02/04/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 2460

Superficie du terrain

6649 m²

Logements créés

Surface habitable créée

116 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation02/04/2023

👤Demandeur

DénominationSCI LES ROSIERS

SIRET81470961400014

SIREN814709614

Code postal09290

LocalitéLE MAS-D'AZIL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAriège (09)

CommuneLe Mas-d'Azil (09181)

Code postal09290

AdresseBRUSQUETE LE MAS D'AZIL 09290

Parcelles0A 2460

Superficie terrain6649 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 2 pièces2

Surface habitable créée116 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.