Déclaration préalable de travaux n° DP 00918117A0011 à Le Mas-d'Azil

Déclaration préalable de travaux

N° DP 00918117A0011

Ville de Le Mas-d'Azil · 09290

Bénéficiaire

CC ARIZE LEZE

Adresse du terrain

ROUTE DE SABARAT LIEU-DIT CASTAGNES LE MAS-D'AZIL 09290

Date d'autorisation

30/01/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 2414

Superficie du terrain

2223 m²

Surface locaux créée

19 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation30/01/2018

👤Demandeur

DénominationCC ARIZE LEZE

SIRET20006622300013

SIREN200066223

Code postal09130

LocalitéLE FOSSAT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAriège (09)

CommuneLe Mas-d'Azil (09181)

Code postal09290

AdresseROUTE DE SABARAT LIEU-DIT CASTAGNES LE MAS-D'AZIL 09290

Parcelles0A 2414

Superficie terrain2223 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée19 m²

Surface publique créée19 m²

Type de service public6

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.