Permis de construire n° PC 02536917L0002 à Marvelise

Permis de construire

N° PC 02536917L0002

Ville de Marvelise · 25250

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 RUE DES PRES MARVELISE 25250

Date d'autorisation

21/09/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 104 · B 103

Superficie du terrain

678 m²

Logements créés

Surface habitable créée

70 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation21/09/2017

👤Demandeur

Code postal25260

LocalitéMONTENOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMarvelise (25369)

Code postal25250

Adresse1 RUE DES PRES MARVELISE 25250

ParcellesB 104 · B 103

Superficie terrain678 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable avant90 m²

Surface habitable créée70 m²

Surface habitable issue de transfo107 m²

Surface habitable démolie19 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.