Permis de construire n° PC 02536912L0005 à Marvelise

Permis de construire

N° PC 02536912L0005

Ville de Marvelise · 25250

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 RUE D ARCEY MARVELISE 25250

Date d'autorisation

07/02/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 132

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

85 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation07/02/2013

Ouverture du chantier20/06/2013

Achèvement des travaux05/05/2014

👤Demandeur

Code postal25250

LocalitéMARVELISE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMarvelise (25369)

Code postal25250

Adresse6 RUE D ARCEY MARVELISE 25250

ParcellesZA 132

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant140 m²

Surface habitable créée85 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePiscine

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.