Permis de construire
N° PC 03415021R0055
Ville de Marseillan · 34340
Bénéficiaire
AMETIS
Adresse du terrain
BELVESE ET BELLES MARSEILLAN 34340
Date d'autorisation
25/10/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
CB 81 · CB 82
Superficie du terrain
14360 m²
Logements créés
10
Surface habitable créée
956 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation25/10/2021

👤Demandeur

DénominationAMETIS
SIRET44213132200038
SIREN442131322
Code postal34967
LocalitéMONTPELLIER CEDEX 2
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementHérault (34)
CommuneMarseillan (34150)
Code postal34340
AdresseBELVESE ET BELLES MARSEILLAN 34340
ParcellesCB 81 · CB 82
Superficie terrain14360 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)10
dont individuels10
Logements 4 pièces8
Logements 5 pièces2
Surface habitable créée956 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.