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Permis d'aménager
N° PA 03415021R0002
Ville de Marseillan · 34340
Bénéficiaire
AMETIS
Adresse du terrain
BELVESE ET BELLES MARSEILLAN 34340
Date d'autorisation
19/10/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
CB 88 · CB 89 · CB 90
Superficie du terrain
12822 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation19/10/2021

👤Demandeur

DénominationAMETIS
SIRET44213132200038
SIREN442131322
Code postal34967
LocalitéMONTPELLIER CEDEX 2
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementHérault (34)
CommuneMarseillan (34150)
Code postal34340
AdresseBELVESE ET BELLES MARSEILLAN 34340
ParcellesCB 88 · CB 89 · CB 90
Superficie terrain12822 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.