Déclaration préalable de travaux n° DP 0261762500038 à Marsanne

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0261762500038

Ville de Marsanne · 26740

Bénéficiaire

MAS DE LA VIVANDE

Adresse du terrain

15 IMPASSE DES SENTEURS LA VIVANDE MARSANNE 26740

Date d'autorisation

05/12/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZL 60

Superficie du terrain

3100 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation05/12/2025

👤Demandeur

DénominationMAS DE LA VIVANDE

SIRET95362142200021

SIREN953621422

Code postal84840

LocalitéLAMOTTE-DU-RHONE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementDrôme (26)

CommuneMarsanne (26176)

Code postal26740

Adresse15 IMPASSE DES SENTEURS LA VIVANDE MARSANNE 26740

ParcellesZL 60

Superficie terrain3100 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.