Déclaration préalable de travaux n° DP 02139021R0018 à Marsannay-la-Côte

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02139021R0018

Ville de Marsannay-la-Côte · 21160

Bénéficiaire

PASSION IMMOBILIER

Adresse du terrain

44 RUE DE MAZY MARSANNAY LA COTE 21160

Date d'autorisation

04/05/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BM 149

Superficie du terrain

906 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation04/05/2021

Ouverture du chantier04/05/2021

Achèvement des travaux11/05/2021

👤Demandeur

DénominationPASSION IMMOBILIER

SIRET85198827900010

SIREN851988279

Code postal21160

LocalitéMARSANNAY-LA-COTE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneMarsannay-la-Côte (21390)

Code postal21160

Adresse44 RUE DE MAZY MARSANNAY LA COTE 21160

ParcellesBM 149

Superficie terrain906 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 1 pièce1

Surface habitable avant20 m²

Surface habitable issue de transfo20 m²

Surface habitable transformée20 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.