Déclaration préalable de travaux n° DP 0213902500096 à Marsannay-la-Côte

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0213902500096

Ville de Marsannay-la-Côte · 21160

Bénéficiaire

LE TOTEM 2JL

Adresse du terrain

214 RUE CLAUS SLUTER MARSANNAY LA COTE 21160

Date d'autorisation

19/09/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BA 364

Superficie du terrain

426 m²

Surface locaux créée

5 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation19/09/2025

👤Demandeur

DénominationLE TOTEM 2JL

SIRET88959483400026

SIREN889594834

Code postal21160

LocalitéMARSANNAY LA COTE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneMarsannay-la-Côte (21390)

Code postal21160

Adresse214 RUE CLAUS SLUTER MARSANNAY LA COTE 21160

ParcellesBA 364

Superficie terrain426 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée5 m²

Surface commerce créée5 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.