Permis de construire n° PC 02139020R0009 à Marsannay-la-Côte

Permis de construire

N° PC 02139020R0009

Ville de Marsannay-la-Côte · 21160

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AUX AVOINES MARSANNAY LA COTE 21160

Date d'autorisation

27/11/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BM 677 · BM 685 · BM 693

Superficie du terrain

738 m²

Surface locaux créée

450 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation27/11/2020

👤Demandeur

Code postal21220

LocalitéBROCHON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneMarsannay-la-Côte (21390)

Code postal21160

AdresseAUX AVOINES MARSANNAY LA COTE 21160

ParcellesBM 677 · BM 685 · BM 693

Superficie terrain738 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée450 m²

Surface agricole créée450 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.