Permis de construire n° PC 07416316B0009 à Margencel

Permis de construire

N° PC 07416316B0009

Ville de Margencel · 74200

Bénéficiaire

ARTIS

Adresse du terrain

CHAMP DU PUITS MARGENCEL 74200

Date d'autorisation

29/09/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 1883 · 0A 2260 · 0A 4268

Superficie du terrain

8060 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1588 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation29/09/2016

👤Demandeur

DénominationARTIS

SIRET35038388100074

SIREN350383881

Code postal74370

LocalitéMETZ-TESSY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneMargencel (74163)

Code postal74200

AdresseCHAMP DU PUITS MARGENCEL 74200

Parcelles0A 1883 · 0A 2260 · 0A 4268

Superficie terrain8060 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)18

dont individuels18

Logements 5 pièces18

Surface habitable créée1588 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.