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Permis de construire
N° PC 02138524E0001
Ville de Marey-sur-Tille · 21120
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
BONVENT MAREY-SUR-TILLE 21120
Date d'autorisation
16/03/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZS 18 · ZS 21
Superficie du terrain
9612 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
167 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation16/03/2024

👤Demandeur

Code postal21310
LocalitéVIEVIGNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneMarey-sur-Tille (21385)
Code postal21120
AdresseBONVENT MAREY-SUR-TILLE 21120
ParcellesZS 18 · ZS 21
Superficie terrain9612 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant181 m²
Surface habitable créée167 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.