Permis de construire
N° PC 02138324E0002
Ville de Marcilly-sur-Tille · 21120
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
4 RUE DU POTET MARCILLY-SUR-TILLE 21120
Date d'autorisation
15/07/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 174 · AB 221
Superficie du terrain
208 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
34 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation15/07/2024

👤Demandeur

Code postal21120
LocalitéVILLECOMTE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneMarcilly-sur-Tille (21383)
Code postal21120
Adresse4 RUE DU POTET MARCILLY-SUR-TILLE 21120
ParcellesAB 174 · AB 221
Superficie terrain208 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 1 pièce1
Surface habitable avant19 m²
Surface habitable créée34 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.