Permis de construire n° PC 02138319E0015 à Marcilly-sur-Tille

Permis de construire

N° PC 02138319E0015

Ville de Marcilly-sur-Tille · 21120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AU CERCEAU MARCILLY-SUR-TILLE 0

Date d'autorisation

05/02/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 46 · ZD 47

Superficie du terrain

2500 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1867 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation05/02/2020

👤Demandeur

Code postal21380

LocalitéEPAGNY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneMarcilly-sur-Tille (21383)

Code postal21120

AdresseAU CERCEAU MARCILLY-SUR-TILLE 0

ParcellesZD 46 · ZD 47

Superficie terrain2500 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)20

dont collectifs20

Logements 2 pièces19

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée1867 m²

Utilisation prévueLocation

Type de résidencePersonnes âgées

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.