Permis de construire
N° PC 02138319E0015
Ville de Marcilly-sur-Tille · 21120
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
AU CERCEAU MARCILLY-SUR-TILLE 0
Date d'autorisation
05/02/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 46 · ZD 47
Superficie du terrain
2500 m²
Logements créés
20
Surface habitable créée
1867 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation05/02/2020

👤Demandeur

Code postal21380
LocalitéEPAGNY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneMarcilly-sur-Tille (21383)
Code postal21120
AdresseAU CERCEAU MARCILLY-SUR-TILLE 0
ParcellesZD 46 · ZD 47
Superficie terrain2500 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)20
dont collectifs20
Logements 2 pièces19
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée1867 m²
Utilisation prévueLocation
Type de résidencePersonnes âgées
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.