Permis de construire n° PC 02138318E0022 à Marcilly-sur-Tille

Permis de construire

N° PC 02138318E0022

Ville de Marcilly-sur-Tille · 21120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

DERRIERE LES MOULINS NORD MARCILLY-SUR-TILLE 0

Date d'autorisation

30/11/2018

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 9

Superficie du terrain

6048 m²

Logements créés

Surface habitable créée

120 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation30/11/2018

Ouverture du chantier29/03/2019

👤Demandeur

Code postal21120

LocalitéMARCILLY-SUR-TILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneMarcilly-sur-Tille (21383)

Code postal21120

AdresseDERRIERE LES MOULINS NORD MARCILLY-SUR-TILLE 0

ParcellesAE 9

Superficie terrain6048 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée120 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.