Permis de construire n° PC 02138315E0014 à Marcilly-sur-Tille

Permis de construire

N° PC 02138315E0014

Ville de Marcilly-sur-Tille · 21120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LA CHARME MARCILLY-SUR-TILLE 0

Date d'autorisation

23/04/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 184

Superficie du terrain

728 m²

Logements créés

Surface habitable créée

194 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation23/04/2016

Ouverture du chantier23/07/2016

Achèvement des travaux20/01/2017

👤Demandeur

Code postal21320

LocalitéEPAGNY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneMarcilly-sur-Tille (21383)

Code postal21120

AdresseLA CHARME MARCILLY-SUR-TILLE 0

ParcellesAC 184

Superficie terrain728 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable créée194 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.