Permis de construire n° PC 02138315E0006 à Marcilly-sur-Tille

Permis de construire

N° PC 02138315E0006

Ville de Marcilly-sur-Tille · 21120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

9017 CHE DE CORBERON MARCILLY-SUR-TILLE 0

Date d'autorisation

01/09/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 8

Superficie du terrain

1848 m²

Logements créés

Surface habitable créée

128 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation01/09/2015

👤Demandeur

Code postal21120

LocalitéPICHANGES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneMarcilly-sur-Tille (21383)

Code postal21120

Adresse9017 CHE DE CORBERON MARCILLY-SUR-TILLE 0

ParcellesAE 8

Superficie terrain1848 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée128 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.