Permis de construire n° PC 02138312E0022 à Marcilly-sur-Tille

Permis de construire

N° PC 02138312E0022

Ville de Marcilly-sur-Tille · 21120

Bénéficiaire

M.B.AMENAGEMENT

Adresse du terrain

RUE DU MOULIN ET DU MONT MARCILLY-SUR-TILLE 21120

Date d'autorisation

12/06/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 305 · AD 313 · AD 319

Superficie du terrain

4444 m²

Logements créés

Surface habitable créée

815 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation12/06/2013

👤Demandeur

DénominationM.B.AMENAGEMENT

SIRET37982184600019

SIREN379821846

Code postal21000

LocalitéDIJON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneMarcilly-sur-Tille (21383)

Code postal21120

AdresseRUE DU MOULIN ET DU MONT MARCILLY-SUR-TILLE 21120

ParcellesAD 305 · AD 313 · AD 319

Superficie terrain4444 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)10

dont individuels10

Logements 3 pièces6

Logements 5 pièces2

Logements 6 pièces ou +2

Surface habitable créée815 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.