Déclaration préalable de travaux n° DP 02138314E0007 à Marcilly-sur-Tille

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02138314E0007

Ville de Marcilly-sur-Tille · 21120

Bénéficiaire

ITAS TIM

Adresse du terrain

LE MONT MARCILLY-SUR-TILLE 21120

Date d'autorisation

27/03/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZI 216

Superficie du terrain

103279 m²

Surface locaux créée

14 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation27/03/2014

👤Demandeur

DénominationITAS TIM

SIRET44396611400037

SIREN443966114

Code postal92210

LocalitéSAINT-CLOUD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneMarcilly-sur-Tille (21383)

Code postal21120

AdresseLE MONT MARCILLY-SUR-TILLE 21120

ParcellesZI 216

Superficie terrain103279 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée14 m²

Surface publique créée14 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.