Permis de construire n° PC 02138322E0016 à Marcilly-sur-Tille

Permis de construire

N° PC 02138322E0016

Ville de Marcilly-sur-Tille · 21120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN DU MONT LOT 1 MARCILLY-SUR-TILLE 21120

Date d'autorisation

05/12/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 183 · AH 185

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

104 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation05/12/2022

Ouverture du chantier03/07/2023

Achèvement des travaux09/04/2024

👤Demandeur

Code postal21800

LocalitéCHEVIGNY SAINT SAUVEUR

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneMarcilly-sur-Tille (21383)

Code postal21120

AdresseCHEMIN DU MONT LOT 1 MARCILLY-SUR-TILLE 21120

ParcellesAH 183 · AH 185

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée104 m²

Surface agricole créée104 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.