Déclaration préalable de travaux n° DP 02138225B0002 à Marcilly-Ogny

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02138225B0002

Ville de Marcilly-Ogny · 21320

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

12 RUE DU PATIS MARCILLY-OGNY 21320

Date d'autorisation

28/04/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 277

Superficie du terrain

600 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation28/04/2025

👤Demandeur

Code postal90300

LocalitéVALDOIE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneMarcilly-Ogny (21382)

Code postal21320

Adresse12 RUE DU PATIS MARCILLY-OGNY 21320

ParcellesE 277

Superficie terrain600 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant45 m²

Surface habitable issue de transfo45 m²

Surface habitable transformée45 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.