Permis de construire
N° PC 07127714E0005
Ville de Marcilly-lès-Buxy · 71390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2648 RTE DE BUXY LE REMPART MARCILLY-LES-BUXY 71390
Date d'autorisation
30/09/2014
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 21
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
32 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation30/09/2014

👤Demandeur

LocalitéKESSEL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementSaône et Loire (71)
CommuneMarcilly-lès-Buxy (71277)
Code postal71390
Adresse2648 RTE DE BUXY LE REMPART MARCILLY-LES-BUXY 71390
ParcellesC 21
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 1 pièce1
Surface habitable créée32 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexeAbri de jardin
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.