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Permis de construire
N° PC 01213823A0004
Ville de Marcillac-Vallon · 12330
Bénéficiaire
SCI MAISON DU MANSOIS
Adresse du terrain
RUE DROITE MARCILLAC-VALLON 12330
Date d'autorisation
29/06/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
G 305 · G 306
Superficie du terrain
222 m²
Surface locaux créée
12 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation29/06/2023

👤Demandeur

DénominationSCI MAISON DU MANSOIS
SIRET90443088100014
SIREN904430881
Code postal34200
LocalitéSETE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAveyron (12)
CommuneMarcillac-Vallon (12138)
Code postal12330
AdresseRUE DROITE MARCILLAC-VALLON 12330
ParcellesG 305 · G 306
Superficie terrain222 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max5
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée12 m²
Surface commerce créée12 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.