Déclaration préalable de travaux n° DP 0121382500041 à Marcillac-Vallon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0121382500041

Ville de Marcillac-Vallon · 12330

Bénéficiaire

SCI RCM ROMAIN

Adresse du terrain

10 PLACE PIERRE CAILLOL MARCILLAC-VALLON 12330

Date d'autorisation

12/01/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

G 364

Superficie du terrain

188 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation12/01/2026

👤Demandeur

DénominationSCI RCM ROMAIN

SIRET43781560800025

SIREN437815608

Code postal45340

LocalitéBATILLY-EN-GATINAIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAveyron (12)

CommuneMarcillac-Vallon (12138)

Code postal12330

Adresse10 PLACE PIERRE CAILLOL MARCILLAC-VALLON 12330

ParcellesG 364

Superficie terrain188 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 2 pièces1

Surface habitable avant27 m²

Surface habitable issue de transfo27 m²

Surface habitable transformée27 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.