Permis de construire n° PC 02137915B0004 à Marcheseuil

Permis de construire

N° PC 02137915B0004

Ville de Marcheseuil · 21430

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE LA FONTENOTTE MARCHESEUIL 21430

Date d'autorisation

26/01/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 374 · D 375 · D 376

Superficie du terrain

2098 m²

Logements créés

Surface habitable créée

66 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation26/01/2016

👤Demandeur

Code postal75018

LocalitéPARIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneMarcheseuil (21379)

Code postal21430

AdresseRUE DE LA FONTENOTTE MARCHESEUIL 21430

ParcellesD 374 · D 375 · D 376

Superficie terrain2098 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable avant108 m²

Surface habitable créée66 m²

Surface habitable démolie7 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.