Permis de construire
N° PC 02137915B0003
Ville de Marcheseuil · 21430
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RTE D ARNAY LE DUC MARCHESEUIL 21430
Date d'autorisation
27/11/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 28
Superficie du terrain
110000 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
133 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation27/11/2015
Ouverture du chantier26/05/2016

👤Demandeur

Code postal70150
LocalitéHUGIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneMarcheseuil (21379)
Code postal21430
AdresseRTE D ARNAY LE DUC MARCHESEUIL 21430
ParcellesZD 28
Superficie terrain110000 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée133 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.