Permis de construire n° PC 02137915B0003 à Marcheseuil

Permis de construire

N° PC 02137915B0003

Ville de Marcheseuil · 21430

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RTE D ARNAY LE DUC MARCHESEUIL 21430

Date d'autorisation

27/11/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 28

Superficie du terrain

110000 m²

Logements créés

Surface habitable créée

133 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation27/11/2015

Ouverture du chantier26/05/2016

👤Demandeur

Code postal70150

LocalitéHUGIER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneMarcheseuil (21379)

Code postal21430

AdresseRTE D ARNAY LE DUC MARCHESEUIL 21430

ParcellesZD 28

Superficie terrain110000 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée133 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.