Déclaration préalable de travaux
N° DP 02536825C0031
Ville de Marchaux · 25640
Bénéficiaire
LES PLANCHES
Adresse du terrain
1 RUE DU FOURNEY MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE 25640
Date d'autorisation
01/07/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 1
Superficie du terrain
1439 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation01/07/2025

👤Demandeur

DénominationLES PLANCHES
SIRET34213424400017
SIREN342134244
Code postal25640
LocalitéCHATILLON-GUYOTTE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneMarchaux (25368)
Code postal25640
Adresse1 RUE DU FOURNEY MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE 25640
ParcellesAB 1
Superficie terrain1439 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésIndustrie
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo198 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.