Permis de construire
N° PC 02536821C0016
Ville de Marchaux · 25640
Bénéficiaire
LOGE.GBM
Adresse du terrain
LOT N VOIRIE NOUVELLE MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE 25640
Date d'autorisation
08/02/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 131 · AH 131 · AH 164
Superficie du terrain
1498 m²
Logements créés
4
Surface habitable créée
350 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation08/02/2022
Ouverture du chantier02/05/2022
Achèvement des travaux28/06/2023

👤Demandeur

DénominationLOGE.GBM
SIRET49301782600022
SIREN493017826
Code postal25052
LocalitéBESANCON CEDEX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneMarchaux (25368)
Code postal25640
AdresseLOT N VOIRIE NOUVELLE MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE 25640
ParcellesAH 131 · AH 131 · AH 164
Superficie terrain1498 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4
dont individuels4
Logements 4 pièces4
Surface habitable créée350 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.