Permis de construire
N° PC 02536815C0007
Ville de Marchaux · 25640
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE VIEILLEY SUR LES BARRES MARCHAUX 25640
Date d'autorisation
05/01/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 155
Superficie du terrain
1303 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
153 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt14/02/2016
Date d'autorisation05/01/2016
Ouverture du chantier14/02/2016

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneMarchaux (25368)
Code postal25640
AdresseRUE DE VIEILLEY SUR LES BARRES MARCHAUX 25640
ParcellesAD 155
Superficie terrain1303 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée153 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.