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Déclaration préalable de travaux
N° DP 04213317S8015
Ville de Marcenod · 42140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT LES FRENES MARCENOD 42140
Date d'autorisation
28/12/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 981
Superficie du terrain
816 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt28/12/2017
Date d'autorisation28/12/2017

👤Demandeur

Code postal42140
LocalitéMARCENOD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneMarcenod (42133)
Code postal42140
AdresseLOTISSEMENT LES FRENES MARCENOD 42140
ParcellesB 981
Superficie terrain816 m²
Zone opérationnelle1

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 1 pièce1
Surface habitable avant15 m²
Surface habitable issue de transfo15 m²
Surface habitable transformée15 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.