Permis de construire n° PC 02137813M0001 à Marcenay

Permis de construire

N° PC 02137813M0001

Ville de Marcenay · 21330

Bénéficiaire

SCI DU LAC

Adresse du terrain

LE VILLAGE MARCENAY 21330

Date d'autorisation

27/09/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 160 · AB 159 · AB 158

Superficie du terrain

3591 m²

Logements créés

Surface habitable créée

151 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt17/07/2015

Date d'autorisation27/09/2013

Ouverture du chantier12/05/2014

Achèvement des travaux17/07/2015

👤Demandeur

DénominationSCI DU LAC

SIRET47877373200019

SIREN478773732

Code postal21330

LocalitéMARCENAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneMarcenay (21378)

Code postal21330

AdresseLE VILLAGE MARCENAY 21330

ParcellesAB 160 · AB 159 · AB 158

Superficie terrain3591 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant177 m²

Surface habitable créée151 m²

Surface habitable issue de transfo145 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.