Permis de construire
N° PC 07416223C0004
Ville de Marcellaz · 74250
Bénéficiaire
C&V HABITAT
Adresse du terrain
ROUTE D'ARPIGNY LES LOIS MARCELLAZ 74250
Date d'autorisation
03/08/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 96 · 0B 97 · 0B 98
Superficie du terrain
12131 m²
Logements créés
4
Surface habitable créée
431 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation03/08/2023

👤Demandeur

DénominationC&V HABITAT
SIRET81749262200029
SIREN817492622
Code postal74960
LocalitéANNECY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneMarcellaz (74162)
Code postal74250
AdresseROUTE D'ARPIGNY LES LOIS MARCELLAZ 74250
Parcelles0B 96 · 0B 97 · 0B 98
Superficie terrain12131 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4
dont individuels4
Logements 4 pièces2
Logements 5 pièces2
Surface habitable créée431 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.