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Déclaration préalable de travaux
N° DP 04918816A0014
Ville de Marcé · 49140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA PIECE MARCE 49140
Date d'autorisation
17/01/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 533
Superficie du terrain
11050 m²
Surface locaux créée
10 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation17/01/2017

👤Demandeur

Code postal49140
LocalitéMARCE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementMaine et Loire (49)
CommuneMarcé (49188)
Code postal49140
AdresseLA PIECE MARCE 49140
ParcellesB 533
Superficie terrain11050 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée10 m²
Surface agricole créée10 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.