Permis de construire
N° PC 02536523L0001
Ville de Mancenans · 25250
Bénéficiaire
ECURIE TERRE COMTOISE
Adresse du terrain
3 RUE DES MUROTS MANCENANS 25250
Date d'autorisation
12/02/2024
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 13
Superficie du terrain
120450 m²
Surface locaux créée
65 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation12/02/2024
Ouverture du chantier12/07/2024
Achèvement des travaux18/06/2025

👤Demandeur

DénominationECURIE TERRE COMTOISE
SIRET88820895600019
SIREN888208956
Code postal25250
LocalitéL ISLE SUR LE DOUBS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneMancenans (25365)
Code postal25250
Adresse3 RUE DES MUROTS MANCENANS 25250
ParcellesZB 13
Superficie terrain120450 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant150 m²
Surface locaux créée65 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.