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Permis de construire
N° PC 02536420N0005
Ville de Mamirolle · 25620
Bénéficiaire
SCI J.T.2.L.
Adresse du terrain
8 RUE DU STADE MAMIROLLE 25620
Date d'autorisation
23/07/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 28
Superficie du terrain
779 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
84 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation23/07/2020
Ouverture du chantier23/07/2021
Achèvement des travaux20/07/2023

👤Demandeur

DénominationSCI J.T.2.L.
SIRET48168637600031
SIREN481686376
Code postal25660
LocalitéLA VEZE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneMamirolle (25364)
Code postal25620
Adresse8 RUE DU STADE MAMIROLLE 25620
ParcellesAE 28
Superficie terrain779 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée84 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.