1. Accueil
  2. Cadastre Malville
  3. Permis de la ville
  4. N° DP 04408924E2003
Déclaration préalable de travaux
N° DP 04408924E2003
Ville de Malville · 44260
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
9BIS LA BARRE MALVILLE 44260
Date d'autorisation
27/02/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZO 181
Superficie du terrain
759 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
7 m²
← Toutes les autorisations à Malville Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation27/02/2024

👤Demandeur

Code postal44260
LocalitéMALVILLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneMalville (44089)
Code postal44260
Adresse9BIS LA BARRE MALVILLE 44260
ParcellesZO 181
Superficie terrain759 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésEntrepôt
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée7 m²
Surface habitable issue de transfo88 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.