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Déclaration préalable de travaux
N° DP 04408914F2035
Ville de Malville · 44260
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
10 RTE DU BOIS DE LA MOTTE LE BOISTUAUD MALVILLE 44260
Date d'autorisation
24/12/2014
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
YA 88
Superficie du terrain
510 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
31 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation24/12/2014

👤Demandeur

Code postal44260
LocalitéMALVILLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneMalville (44089)
Code postal44260
Adresse10 RTE DU BOIS DE LA MOTTE LE BOISTUAUD MALVILLE 44260
ParcellesYA 88
Superficie terrain510 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésEntrepôt
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée31 m²
Surface habitable issue de transfo39 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.