Permis de construire
N° PC 04408925E1015
Ville de Malville · 44260
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
23 L'ORME MALVILLE 44260
Date d'autorisation
17/11/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZY 44 · ZY 195 · ZY 151
Superficie du terrain
13461 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
132 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation17/11/2025

👤Demandeur

Code postal44160
LocalitéSAINTE-ANNE-SUR-BRIVET
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneMalville (44089)
Code postal44260
Adresse23 L'ORME MALVILLE 44260
ParcellesZY 44 · ZY 195 · ZY 151
Superficie terrain13461 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée132 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.