1. Accueil
  2. Cadastre Malville
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04408912F1036
Permis de construire
N° PC 04408912F1036
Ville de Malville · 44260
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA POMMERAIE MALVILLE 44260
Date d'autorisation
13/02/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZI 41
Superficie du terrain
6771 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
—
← Toutes les autorisations à Malville Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation13/02/2013
Ouverture du chantier20/02/2014
Achèvement des travaux30/07/2014

👤Demandeur

Code postal44260
LocalitéMALVILLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneMalville (44089)
Code postal44260
AdresseLA POMMERAIE MALVILLE 44260
ParcellesZI 41
Superficie terrain6771 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésEntrepôt
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont collectifs3
Surface habitable issue de transfo122 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.