Permis de construire
N° PC 01121515D0007
Ville de Malves-en-Minervois · 11600
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU MONT TAUCH MALVES EN MINERVOIS 11600
Date d'autorisation
16/10/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 101
Superficie du terrain
919 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
98 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation16/10/2015

👤Demandeur

Code postal11600
LocalitéMALVES EN MINERVOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAude (11)
CommuneMalves-en-Minervois (11215)
Code postal11600
AdresseRUE DU MONT TAUCH MALVES EN MINERVOIS 11600
ParcellesAC 101
Superficie terrain919 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée98 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.