Permis de construire n° PC 04312717Y0001 à Malvalette

Permis de construire

N° PC 04312717Y0001

Ville de Malvalette · 43210

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

BRUAILLE MALVALETTE 43210

Date d'autorisation

20/02/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D0 534 · D0 535 · D0 537

Superficie du terrain

1008 m²

Logements créés

Surface habitable créée

98 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation20/02/2017

Ouverture du chantier07/04/2017

Achèvement des travaux03/01/2018

👤Demandeur

Code postal43210

LocalitéMALVALETTE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Loire (43)

CommuneMalvalette (43127)

Code postal43210

AdresseBRUAILLE MALVALETTE 43210

ParcellesD0 534 · D0 535 · D0 537

Superficie terrain1008 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée98 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.