Permis de construire n° PC 04312713Y0005 à Malvalette

Permis de construire

N° PC 04312713Y0005

Ville de Malvalette · 43210

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES OUTAYS MALVALETTE 43210

Date d'autorisation

14/06/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 904 · A 905 · A 906

Superficie du terrain

9407 m²

Surface locaux créée

345 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation14/06/2013

Ouverture du chantier21/06/2013

Achèvement des travaux20/11/2013

👤Demandeur

Code postal43210

LocalitéMALVALETTE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Loire (43)

CommuneMalvalette (43127)

Code postal43210

AdresseLES OUTAYS MALVALETTE 43210

ParcellesA 904 · A 905 · A 906

Superficie terrain9407 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée345 m²

Surface agricole créée345 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.