Permis de construire
N° PC 04312713Y0005
Ville de Malvalette · 43210
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES OUTAYS MALVALETTE 43210
Date d'autorisation
14/06/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 904 · A 905 · A 906
Superficie du terrain
9407 m²
Surface locaux créée
345 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation14/06/2013
Ouverture du chantier21/06/2013
Achèvement des travaux20/11/2013

👤Demandeur

Code postal43210
LocalitéMALVALETTE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Loire (43)
CommuneMalvalette (43127)
Code postal43210
AdresseLES OUTAYS MALVALETTE 43210
ParcellesA 904 · A 905 · A 906
Superficie terrain9407 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée345 m²
Surface agricole créée345 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.