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Déclaration préalable de travaux
N° DP 04213213S8008
Ville de Malleval · 42520
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
MORLELAS MALLEVAL 42520
Date d'autorisation
23/10/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 420 · A 419 · A 413
Superficie du terrain
4280 m²
Surface locaux créée
15 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation23/10/2013

👤Demandeur

Code postal42520
LocalitéMALLEVAL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneMalleval (42132)
Code postal42520
AdresseMORLELAS MALLEVAL 42520
ParcellesA 420 · A 419 · A 413
Superficie terrain4280 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée15 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.