Permis de construire n° PC 00411015S0001 à Mallemoisson

Permis de construire

N° PC 00411015S0001

Ville de Mallemoisson · 04510

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

QUARTIER PAZIERE MALLEMOISSON 04510

Date d'autorisation

28/04/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 12 · B 14

Superficie du terrain

6240 m²

Surface locaux créée

122 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation28/04/2015

👤Demandeur

Code postal04510

LocalitéMALLEMOISSON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes de haute provence (04)

CommuneMallemoisson (04110)

Code postal04510

AdresseQUARTIER PAZIERE MALLEMOISSON 04510

ParcellesB 12 · B 14

Superficie terrain6240 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée122 m²

Surface agricole créée122 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.