Permis de construire
N° PC 08407013N0001
Ville de Malemort-du-Comtat · 84570
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
3 LOT LE HAUT CLAIRAM CHEMIN DU HAUT CLAIRAM MALEMORT-DU-COMTAT 84570
Date d'autorisation
29/03/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 1599 · C 1586
Superficie du terrain
1500 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
93 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/05/2013
Date d'autorisation29/03/2013
Ouverture du chantier01/05/2013
Achèvement des travaux10/05/2016

👤Demandeur

Code postal48151
LocalitéM NSTER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementVaucluse (84)
CommuneMalemort-du-Comtat (84070)
Code postal84570
Adresse3 LOT LE HAUT CLAIRAM CHEMIN DU HAUT CLAIRAM MALEMORT-DU-COMTAT 84570
ParcellesC 1599 · C 1586
Superficie terrain1500 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée93 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.