Permis de construire n° PC 02536124P0003 à Malbuisson

Permis de construire

N° PC 02536124P0003

Ville de Malbuisson · 25160

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

5 RUE DU VIEUX MOULIN MALBUISSON 25160

Date d'autorisation

24/04/2024

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 490 · AD 491 · AD 493

Superficie du terrain

909 m²

Logements créés

Surface habitable créée

149 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation24/04/2024

Ouverture du chantier25/04/2024

👤Demandeur

Code postal25370

LocalitéMETABIEF

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMalbuisson (25361)

Code postal25160

Adresse5 RUE DU VIEUX MOULIN MALBUISSON 25160

ParcellesAD 490 · AD 491 · AD 493

Superficie terrain909 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée149 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.