Permis de construire n° PC 02536121P0009 à Malbuisson

Permis de construire

N° PC 02536121P0009

Ville de Malbuisson · 25160

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

55 GRANDE RUE MALBUISSON 25160

Date d'autorisation

05/10/2021

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 29

Superficie du terrain

730 m²

Logements créés

Surface habitable créée

81 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation05/10/2021

Ouverture du chantier01/04/2022

👤Demandeur

Code postal90140

LocalitéBOUROGNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMalbuisson (25361)

Code postal25160

Adresse55 GRANDE RUE MALBUISSON 25160

ParcellesAD 29

Superficie terrain730 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable avant199 m²

Surface habitable créée81 m²

Surface habitable issue de transfo19 m²

Surface habitable transformée19 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.